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Vos droits et démarches

Arme de catégorie B (soumise à autorisation)

Pour pratiquer le tir sportif ou en cas de risque professionnel, vous pouvez demander l'autorisation d'acheter et détenir certaines armes classées en catégorie B. Il s'agit d'armes à feu de poing (pistolet, revolver) et d'épaule (fusil, carabine). Certaines armes à impulsion électrique (tasers,choqueurs) et des générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes (bombes lacrymogènes) sont également concernés.

Pour acquérir et détenir une arme de catégorie B (certaines armes de poing et d'épaule) destinée au tir sportif, vous devez demander une autorisation. Elle est accordée pour 5 ans maximum, sous conditions. La demande de renouvellement doit être déposée au plus tard 3 mois avant la date de fin de l'autorisation. Des règles s'appliquent à la conservation de l'arme à domicile.

Armes concernées

Il s'agit d'armes à feu de poing (revolver, pistolet) et d'armes à feu d'épaule (fusil, carabine) :

  • Arme à feu de poing et arme convertie en arme de poing non comprise dans les autres catégorie + ses munitions à percussion centrale

  • Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique, à percussion centrale

    Projectile de diamètre inférieur à 20 mm. Capacité supérieure à 3 coups. Ou système d'alimentation amovible permettant 11 coups au plus sans réapprovisionnement

  • Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique à percussion annulaire

    Projectile de diamètre inférieur à 20 mm. Capacité supérieure à 3 coups. Ou système d'alimentation amovible et permettant 31 coups au plus sans réapprovisionnement

  • Arme à feu d'épaule à répétition manuelle

    Projectile de diamètre inférieur à 20 mm. Capacité supérieure à 11 coups, permettant 31 coups au plus sans réapprovisionnement

  • Arme à feu d'épaule

    Longueur totale minimale inférieure ou égale à 80 cm ou longueur du canon inférieure ou égale à 45 cm

  • Arme à feu d'épaule à canon lisse à répétition ou semi-automatiques

     Longueur totale minimale inférieure ou égale à 80 cm ou longueur du canon inférieure ou égale à 60 cm

  • Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique ayant l'apparence d'une arme automatique

  • Arme à feu d'épaule à répétition manuelle à canon lisse munies d'un dispositif de rechargement à pompe

  • Certaines armes à feu d'épaule à répétition manuelle à canon rayé munies d'un dispositif de rechargement à pompe

  • Arme quel que soit le type ou le système de fonctionnement ainsi que ses munitions, douilles et douilles amorcées saufcelles classées dans la catégorie A

    Chambrant les calibres suivants : 7,62 × 39, 5,56 × 45, 5,45 × 39, 12,7 × 99, 14,5 × 114

  • Arme ou type d'arme présentant des caractéristiques techniques équivalentes et classée en catégorie B

  • Munitions à percussion centrale et leurs éléments conçus pour les armes de poing classées en catégorie B

Qui peut avoir une arme de catégorie B ?

Vous pouvez obtenir l'autorisation d'acheter et de détenir une arme de catégorie B si vous pratiquez letir sportif.

Si vous trouvez une arme de catégorie B ou si vous en héritez, sans être titulaire de l'autorisation requise, vous devez le faire constater au commissariat ou à la gendarmerie de votre domicile.

Vous devez vousdessaisirde l'arme ou la faire neutraliser dans un délai de 3 mois sauf si vous souhaitez la conserver.

Si vous souhaitez conserver l'arme, vous avez 1 an pour obtenir l'autorisation nécessaire. Durant cette période, l'arme est conservée par un commerçant autorisé.

Renseignez-vous auprès de votre préfecture.

Où s'informer ?

Pour détenir une arme de catégorie B, y compris ses éléments et munitions, vous devez remplir toutes les conditions suivantes :

  • Être majeur ou, si vous êtes mineur,être un tireur sélectionné participant à des concours internationaux ou avoir au moins 12 ans

  • Ne pas être inscrit au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention d'armes

  • Ne pas avoir sur votrebulletin n°2 du casier judiciairede condamnations pour certaines infractions : meurtre, assassinat, tortures, actes de barbarie, violences volontaires, viol, agressions sexuelles, trafic de stupéfiant...

    C'est la préfecture qui fait la demande de bulletin.

  • Ne pas avoir un comportement laissant craindre une utilisation de l'arme dangereuse pour vous-même ou pour autrui

  • Ne pas être soumis à un régime de protection juridique

  • Ne pas avoir été ou être admis en soins psychiatriques sans consentement sauf si vous présentez un certificat médical de moins d'1 mois.

    Le certificat médical doit délivré par un des professionnels de santé suivants : psychiatre praticien, enseignant hospitalier, expert agréé par les tribunaux, médecin de l'infirmerie spécialisée de la préfecture de police pour Paris.

  • Être dans un état physique ou psychique compatible avec la détention d'une arme de catégorie B

  • Présenter une licence en cours de validité de la Fédération française de tir (pour certaines armes de la catégorie B).

Où s'adresser ?

Pour demander l'autorisation d'acheter et de détenir une arme de catégorie B destinée au tir sportif, vous devez vous adresser à la préfecture de votre domicile.

Si vous n'êtes pas de nationalité française, adressez-vous à la préfecture du lieu de votre résidence en France.

Où s'informer ?

Pièces à fournir

Votre dossier de demande d'autorisation d'acheter et de détenir une arme de catégorie B doit comporter les documents suivants :

  • Formulaire de demandecerfa n°12644rempli et signé

  • Pièce d'identité en cours de validité (carte de résident ou titre de séjour en cours de validité pour un étranger)

  • Justificatif de domicile

  • Déclaration remplie lisiblement et signée indiquant le nombre de matériels de guerre et d'armes détenues au moment de la demande, leurs catégories, calibres, marques, modèles et numéros

  • Certificat médical de moins d'un mois attestant que votre état de santé physique et psychique est compatible avec la détention d’armes et de munitions, sauf si votre licence sportive, tamponnée par le médecin, a nécessité un avis médical datant de moins d'un an

  • Si vous suivez ou avez suivi des soins psychiatriques en établissement de santé, un certificat médical de moins d'1 mois délivré un des professionnels de santé suivants : psychiatre praticien, enseignant hospitalier, expert agréé par les tribunaux, médecin de l'infirmerie spécialisée de la préfecture de police pour Paris

  • Justificatif d'une installation conforme à votre domicile (coffre-fort, armoire forte, pièce forte avec porte blindée)

  • Extrait d'acte de naissance avec mentions marginales datant de moins de 3 mois

  • Licence de tir tamponnée par le médecin, en cours de validité, délivrée par la Fédération française de tir

  • Avis favorable de la Fédération française de tir concernant l'acquisition et la détention d'armes à l'exclusion de leurs éléments. Cet avis favorable est lié à la pratique régulière du tir.

  • Si vous êtes mineur et participez à des concours internationaux, preuve de la sélection à ces concours

  • Si vous êtes mineur de 12 ans ou plus et ne participez pas à des concours internationaux, attestation d'une personne exerçantl'autorité parentalementionnant que l'arme est détenue pour la pratique du tir sportif

Décision

La décision d'autorisation vous estnotifiée.

L'autorisation est accordée pour 5 ans maximum.

En cas de changement d'adresse, vous devez informer le préfet du département de votre nouveau domicile.

Conservation à domicile

Vous devez conserver votre arme de catégorie B, ses éléments et ses munitions, d'une des 2 manières suivantes :

  • Dans un coffre-fort ou une armoire forte adaptés au type de matériels détenus

  • Dans une pièce forte comportant une porte blindée et dont les ouvrants sont protégés par des barreaux

Achat des systèmes d'alimentation et munitions

Pour acheter les systèmes d'alimentation suivants, vous devez présenter l'autorisation de l'arme ou de la carcasse ou, si nécessaire, de la partie inférieure de la boîte de culasse détenue :

  • Catégorie A1 (capacité de 11 à 30 coups, destinés à être insérés dans les armes d'épaule semi-automatique à percussion centrale)

  • Catégorie B.

Vous pouvez détenir au maximum 10 systèmes d'alimentation par arme.

Vous pouvez acheter au maximum 2000 cartouches par armes par période de 12 mois consécutifs.

Il n'y a pas de limitation concernant les éléments de munitions pour les calibres des armes que vous détenez.

Vous pouvez acheter et détenir les systèmes d'alimentation suivants à condition d'être titulaire du certificat de la Fédération française de tir :

  • Système d'alimentation permettant le tir de plus de 20 munitions pour les armes de poing

  • Système d'alimentation permettant le tir de plus de 30 munitions pour les armes d'épaule

Vous pouvez détenir au maximum 10 systèmes d'alimentation par arme.

Vous pouvez acheter au maximum 2000 cartouches par armes par période de 12 mois consécutifs.

Il n'y a pas de limitation concernant les éléments de munitions pour les calibres des armes que vous détenez.

Demande de renouvellement

Vous devez déposer votre demande de renouvellement au plus tard 3 mois avant la date d'expiration de l'autorisation.

Si vous ne respectez pas ce délai, l'autorisation n'est pas renouvelée sauf empêchement justifié. Par exemple, une hospitalisation.

Les pièces à fournir sont les mêmes que pour la demande initiale.

Vous recevez un récépissé qui vaut autorisation provisoire à partir de la date d'expiration de l'autorisation jusqu'à la décision de renouvellement.

Si vous ne déposez pas de demande de renouvellement de l’autorisation, vous devez vousdessaisir de votre arme ou la faire neutraliser, ainsi que les munitions correspondantes.

Refus ou retrait de l'autorisation

L'autorisation ou son renouvellement peut être refusée ou retirée pour toute raison d'ordre public ou de sécurité des personnes.

C'est aussi le cas si vous ne respectez pas ou plus les conditions exigées.

Dans ce cas, vous devez s'endessaisirdans le délai de 3 mois qui suit lanotificationde refus ou de retrait.

Sanctions

Acheter, vendre ou détenir une ou plusieurs armes de catégorie B sans en avoir l’autorisation est sanctionné par une peine de prison de 5 ans et une amende de75 000 €.

La peine de prison est de 10 ans et l'amende de500 000 €en cas d'infraction commise en bande organisée.

Si vous commettez une des infractions suivantes, vous risquez une amende pouvant aller jusqu'à750 € :

  • Déménager dans un autre département sans informer la préfecture de votre nouveau domicile

  • Acheter ou détenir plus de 10 systèmes d'alimentation par arme

Les peines complémentaires suivantes peuvent s'y ajouter  :

  • Interdiction de détenir ou de porter, pendant 5 ans maximum, une arme soumise à autorisation

  • Confiscation d'une ou plusieurs armes

  • Retrait du permis de chasser avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant 5 ans maximum

Pour acquérir et détenir une arme de catégorie B (certaines armes de poing, certains générateurs d'aérosols incapacitants) en cas d'exposition à un risque sérieux lié à votre activité professionnelle, vous devez demander une autorisation. Elle est accordée pour 5 ans maximum, sous conditions. La demande de renouvellement doit être déposée au plus tard 3 mois avant la date de fin de l'autorisation. Des règles s'appliquent à la conservation de l'arme.

Armes concernées

  • Arme à feu de poing (pistolet, revolver) et arme convertie en arme de poing non comprise dans les autres catégories, ainsi que ses munitions à percussion centrale

  • Générateur d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes d'une capacité supérieure à 100 ml ou classé en catégorie B

Qui peut avoir une arme de catégorie B ?

Vous pouvez obtenir l'autorisation d'acheter et de détenir une arme de catégorie B si vous êtes exposé à des risques sérieux du fait de votre activité professionnelle.

Vous pouvez détenir l'arme sur le lieu d'exercice de votre activité.

Pour acheter une arme de catégorie B, y compris ses munitions, vous devez remplir toutes les conditions suivantes :

  • Être majeur

  • Ne pas être inscrit au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention d'armes

  • Ne pas avoir sur votrebulletin n°2 du casier judiciairede condamnations pour certaines infractions : meurtre, assassinat, tortures, actes de barbarie, violences volontaires, viol, agressions sexuelles, trafic de stupéfiant, etc.

    C'est la préfecture qui fait la demande de bulletin.

  • Ne pas avoir un comportement laissant craindre une utilisation de l'arme dangereuse pour vous-même ou pour autrui

  • Ne pas être soumis à un régime de protection juridique

  • Ne pas avoir été ou être admis en soins psychiatriques sans consentement sauf si vous présentez un certificat médical de moins d'un mois. Le certificat médical doit être délivré par un des professionnels de santé suivants : psychiatre praticien, enseignant hospitalier, expert agréé par les tribunaux, médecin de l'infirmerie spécialisée de la préfecture de police pour Paris

  • Être dans un état physique ou psychique compatible avec la détention d'une arme de catégorie B

  • Justifier du risque sérieux lié à l'activité professionnelle

Où s'adresser ?

Pour demander l'autorisation d'acheter et de détenir une arme de catégorie B, vous devez vous adresser à la préfecture de votre domicile.

Si vous n'êtes pas de nationalité française, adressez-vous à la préfecture du lieu de votre résidence en France.

Où s'informer ?

Pièces à fournir

Votre dossier de demande d'autorisation d'acheter et de détenir une arme de catégorie B doit comporter les documents suivants :

  • Formulaire de demandecerfa n°12644*04rempli et signé

  • Pièce d'identité en cours de validité (carte de résident ou titre de séjour en cours de validité pour un étranger)

  • Justificatif de domicile ou du lieu d'exercice de l'activité

  • Déclaration remplie lisiblement et signée indiquant le nombre des matériels de guerre et des armes détenues au moment de la demande, leurs catégories, calibres, marques, modèles et numéros

  • Certificat médical de moins d'un mois attestant que votre état de santé physique et psychique est compatible avec la détention d’armes et de munitions

  • Si vous suivez ou avez suivi des soins psychiatriques en établissement de santé, un certificat médical de moins d'1 mois délivré par un des professionnels de santé suivants : psychiatre praticien, enseignant hospitalier, expert agréé par les tribunaux, médecin de l'infirmerie spécialisée de la préfecture de police pour Paris

  • Justificatif d'une installation conforme (coffre-fort, armoire forte, pièce forte avec porte blindée)

  • Fiche donnant les caractéristiques des armes (modèle conforme à un arrêté. Renseignez-vous auprès de votre préfecture)

  • Si vous n'avez pas la nationalité française, certificat de résidence ou tout document équivalent (vous n'êtes pas concerné si vous êtes membre du corps diplomatique ou consulaire)

  • Si votre demande concerne la détention d'une 2earme, indication du local professionnel ou de la résidence secondaire

  • Avis favorable de la Fédération française de tir.

    Cet avis vaut attestation du suivi de la formation initiale aux règles de sécurité, de stockage et de manipulation de ces armes.

    La formation doit être suivie au sein d'une association sportive agréée membre de la Fédération française de tir

Décision

La décision d'autorisation vous estnotifiée.

L'autorisation est accordée pour 5 ans maximum.

En cas de changement d'adresse, vous devez informer le préfet du département de votre nouveau domicile.

Nombre d'armes et conservation

Vous pouvez être autorisé à acheter et détenir 

  • une 1ère arme, à votre lieu de travail,

  • et une 2nde arme à votre domicile ou votre résidence secondaire.

Vous devez conserver votre arme de catégorie B, ses éléments et ses munitions, d'une des 2 manières suivantes :

  • Dans un coffre-fort ou une armoire forte adaptés au type de matériels détenus

  • Dans une pièce forte comportant une porte blindée et dont les ouvrants sont protégés par des barreaux.

Achat des systèmes d'alimentation et munitions

Pour acheter un système d'alimentation de catégorie B, vous devez présenter l'autorisation de l'arme ou de la carcasse ou, si nécessaire, de la partie inférieure de la boîte de culasse détenue.

Vous pouvez détenir au maximum 10 systèmes d'alimentation par arme.

Vous pouvez acheter au maximum 50 cartouches par armes par période de 12 mois consécutifs.

Demande de renouvellement

Vous devez déposer votre demande de renouvellement au plus tard 3 mois avant la date d'expiration de l'autorisation.

Si vous ne respectez pas ce délai, l'autorisation n'est pas renouvelée sauf empêchement justifié. Par exemple, une hospitalisation.

Les pièces à fournir sont les mêmes que pour la demande initiale.

Vous recevez un récépissé qui vaut autorisation provisoire à partir de la date d'expiration de l'autorisation jusqu'à la décision de renouvellement.

Si vous ne déposez pas de demande de renouvellement de l’autorisation, vous devez vousdessaisir de votre arme ou la faire neutraliser, ainsi que les munitions correspondantes.

Refus ou retrait de l'autorisation

L'autorisation ou son renouvellement peut être refusée ou retirée pour toute raison d'ordre public ou de sécurité des personnes.

C'est aussi le cas si vous ne respectez pas ou plus les conditions exigées.

Dans ce cas, vous devez s'endessaisirdans le délai de 3 mois qui suit lanotificationde refus ou de retrait.

Sanctions

Acheter, vendre ou détenir une ou plusieurs armes de catégorie B sans en avoir l’autorisation est sanctionné par une peine de prison de 5 ans et une amende de75 000 €.

La peine de prison est de 10 ans et l'amende de500 000 €en cas d'infraction commise en bande organisée.

Si vous commettez une des infractions suivantes, vous risquez une amende pouvant aller jusqu'à750 € :

  • Déménager dans un autre département sans informer la préfecture de votre nouveau domicile

  • Acheter ou détenir plus de 10 systèmes d'alimentation par arme

Les peines complémentaires suivantes peuvent s'y ajouter  :

  • Interdiction de détenir ou de porter, pendant 5 ans maximum, une arme soumise à autorisation

  • Confiscation d'une ou plusieurs armes

  • Retrait du permis de chasser avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant 5 ans maximum

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Coordonnées

Mairie de Genech
Ouverture au public
lundi et jeudi : 16h à 17h30
mardi : 16h à 18h30
mercredi, vendredi et samedi : 9h à 12h

Tél. 03.20.84.57.16
Fax 03.20.84.50.09
Mail : mairie-genech@wanadoo.fr




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